Date Ordre du jour Document
06/12/2021 Compte-rendu de la séance du 6 décembre 2021

-Demandes de subventions DETR protections incendie

-Demande de subvention DETR jeux

-Demande de subvention DETR...

télécharger
30/09/2021 Compte-rendu de la séance du 30 septembre 2021

-Proposition d'offre de mission de maîtrise d'oeuvre

-Consultation public SAS AGRI ENERGIE

-Convention signalement au...

télécharger
05/07/2021 Compte-rendu de la séance du 5 juillet 2021

-Approbation du compte rendu du conseil municipal

-Contrat mise en accessibilité bibliothèque

-Gestion du...

télécharger
12/04/2021 Compte-rendu de la séance du 12 avril 2021

-Approbation du compte rendu du conseil municipal

-Budget primitif 2021

-Taux d'imposition 2021

-Statut de la CC Roumois...

télécharger
15/03/2021 Compte-rendu de la séance du 15 mars 2021

-Approbation du compte rendu du conseil municipal

-Restes à réaliser au BP 2020

-Compte administratif 2020 - affectation du...

télécharger
08/02/2021 Compte-rendu de la séance du 8 février 2021

-Approbation du compte rendu du conseil municipal

-Adoption du rapport de la CLECT

-Approbation des attributions de compensations...

télécharger
15/12/2020 Compte-rendu de la séance du 15 décembre 2020

-Approbation du compte rendu du conseil municipal

-DM

-Contrat Antargaz

-Location maison

-Application gestion...

télécharger
02/11/2020 Compte-rendu de la séance du 2 novembre 2020

-Taxe aménagement

-Contrat groupe assurance statuaire

-Convention piscine

-Convention INSEE

-Siège groupement de...

télécharger
22/09/2020 Compte-rendu de la séance du 22 septembre 2020

-Désignation d'un correspondant défense

-Location maison communale

-Vente d'objets d'occasion

-Achat local...

télécharger
28/07/2020 Compte-rendu de la séance du 28 juillet 2020

-Budget primitif 2020

-Représentant de la commune à la CLECT

-Elaboration d'un schéma directeur des modes actifs...

télécharger
11/07/2020 Procès verbal de la séance du 10 juillet 2020

-Procés verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

 télécharger
10/07/2020 Compte-rendu de la séance du 10 juillet 2020

-Désignation des grands électeurs

-Réglement intérieur

-Avenant architecte (bibliothèque)

-Gestion du...

télécharger
22/06/2020 Compte-rendu de la séance du 22 juin 2020

-Désignation des délégués représentant la commune/syndicat au sein de l'association pour le développement et l'innovation numérique des...

télécharger
08/06/2020 Compte-rendu de la séance du 8 juin 2020

-Délégations consenties au maire

-Délégués communauté de communes Roumois-Seine

-Délégués syndicat mixte du Parc Naturel...

télécharger
28/05/2020 Compte-rendu de la séance du 28 mai 2020

-Procès-verbal de l'élection du maire et des adjoints

 télécharger
09/03/2020 Compte-rendu de la séance du 09 mars 2020

-Contrat Ségilog

-APD Bibliothèque

 télécharger
20/02/2020 Compte-rendu de la séance du 20 février 2020

-Compte-administratif 2019 - affectation du résultat

-Adoption du rapport de la CLECT du 27 janvier 2020

-Convention de mandat...

télécharger
18/11/2019 Compte-rendu de la séance du 18 novembre 2019

-Démission du 3è adjoint

-Statuts de la CC Roumois Seine

-Restauration de la mare du Val Anger

-Mare du Fayel programme...

télécharger
07/10/2019 Compte-rendu de la séance du 07 octobre 2019

-Demande de plantation de haies

-Marché public bibliothèque

-Révision des taxes fiscales

-Ligne de...

télécharger
09/09/2019 Compte-rendu de la séance du 9 septembre 2019

-Adoption du rapport de la CLECT du 03/07/2019

-Décision modificative du B.P. 2019

-Convention parapente

-Convention...

télécharger