Date Ordre du jour Document
29/06/2015 Compte rendu de la séance du 29 juin 2015

- Approbation de compte rendu de Conseil Municipal
- Baux épicerie
- Aménagement PMR - Mairie
- Vitraux église
-...

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05/05/2015 Compte rendu de la séance du 5 mai 2015

- Approbation des comptes rendus de Conseil Municipal

- Modification du POS

- Aménagement PMR - Mairie

- Vitraux...

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08/04/2015 Compte rendu de la séance du 8 avril 2015

- Compte de gestion 2014

- Compte administratif 2014 - Affectation du résultat

- Taux d'imposition 2015

- Budget primitif...

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09/03/2015 Compte rendu de la séance du 9 mars 2015

- Approbation de compte-rendu de conseil municipal

- Octroi de subventions

- Participations

- Plan local...

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29/01/2015 Compte rendu de la séance du 29 janvier 2015

- Approbation de compte-rendu de conseil municipal

- Restes à réaliser

- Ouverture d'une ligne de trésorerie

-...

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02/12/2014 Compte rendu de la séance du 2 décembre 2014

- Approbation de compte-rendu de conseil municipal

- Contrat de prêt

- Examen de devis

- Dossier de subvention

-...

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14/11/2014 Compte rendu de la séance du 14 novembre 2014

- Approbation de compte-rendu de conseil municipal

- Examen de devis

- Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux

-...

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29/09/2014 Compte rendu de la séance du 29 septembre 2014

- Approbation de compte-rendu de Conseil Municipal

- Fiscalité

- Cimetière

- Plan Local d'Urbanisme

- Gestion du...

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25/08/2014 Compte rendu de la séance du 25 août 2014

- Approbation de compte-rendu de conseil municipal

- Devis : menuiseries de la mairie

- Devis : amènagement carrefour...

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20/06/2014 Compte rendu de la séance du 20 juin 2014

- Approbation du compte rendu de conseil municipal

- Délégués municipaux aux élections sénatoriales

- Dénomination des...

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30/04/2014 Compte rendu de la séance du 30 avril 2014

- Compte de gestion 2013

- Compte administratif 2013 - Affectation du résultat

- Budget primitif 2014

- Subvention CCAS...

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14/04/2014 Compte rendu de la séance du 14 avril 2014

- Approbation de compte rendu de Conseil Municipal

- Délégués Syndicat Adduction Eau Potable SAEP Risle et Plateaux

-...

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05/04/2014 Compte rendu de la séance du 5 avril 2014

- Election du Maire

- Nombre de postes d'adjoints

- Election des adjoints au Maire

- Indemnités de fonctions du...

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