Communauté de Communes Roumois Seine
666, rue Adolphe Coquelin
27 310 Bourg-Achard
Date | Ordre du jour | Document |
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02/12/2014 |
Compte rendu de la séance du 2 décembre 2014
- Approbation de compte-rendu de conseil municipal - Contrat de prêt - Examen de devis - Dossier de subvention -... |
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14/11/2014 |
Compte rendu de la séance du 14 novembre 2014
- Approbation de compte-rendu de conseil municipal - Examen de devis - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux -... |
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29/09/2014 |
Compte rendu de la séance du 29 septembre 2014
- Approbation de compte-rendu de Conseil Municipal - Fiscalité - Cimetière - Plan Local d'Urbanisme - Gestion du... |
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25/08/2014 |
Compte rendu de la séance du 25 août 2014
- Approbation de compte-rendu de conseil municipal - Devis : menuiseries de la mairie - Devis : amènagement carrefour... |
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20/06/2014 |
Compte rendu de la séance du 20 juin 2014
- Approbation du compte rendu de conseil municipal - Délégués municipaux aux élections sénatoriales - Dénomination des... |
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30/04/2014 |
Compte rendu de la séance du 30 avril 2014
- Compte de gestion 2013 - Compte administratif 2013 - Affectation du résultat - Budget primitif 2014 - Subvention CCAS... |
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14/04/2014 |
Compte rendu de la séance du 14 avril 2014
- Approbation de compte rendu de Conseil Municipal - Délégués Syndicat Adduction Eau Potable SAEP Risle et Plateaux -... |
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05/04/2014 |
Compte rendu de la séance du 5 avril 2014
- Election du Maire - Nombre de postes d'adjoints - Election des adjoints au Maire - Indemnités de fonctions du... |